by admin | Feb 5, 2013 | CMI traditionnel et maisons bois
Source : le Grenelle de l’Environnement La La Norme RT 2012 Réglementation Thermique 2012 (RT2012) a pour objectif, tout comme les précédentes réglementations thermiques, de limiter les consommations énergétiques des bâtiments neufs qu’ils soient pour de...
by | Feb 5, 2013 | CMI traditionnel et maisons bois
Liste des éléments constitutifs du dossier d’étude K-Bis et statuts à jour certifiés Présentation de la société CV du gérant liasses fiscales & comptes détaillés Rapport CAC et PV d’AG du dernier exercice Etats complets des privilèges, dispo sur INFOGREFFE...
by admin | Jan 18, 2013 | CMI traditionnel et maisons bois
Le contrat CMI tels que construit dans la loi 90 est un contrat taillé sur mesure pour d’une part sécuriser le particulier qui fait construire (le maître de l’ouvrage) et d’autre part contraindre le constructeur (CMI) a respecter des règles...
by admin | Jan 18, 2013 | CMI traditionnel et maisons bois
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by | Jan 18, 2013 | CMI traditionnel et maisons bois
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by admin | Jan 18, 2013 | CMI traditionnel et maisons bois
Dans le cadre du CCMI (Contrat de Construction de Maison Individuelle) Loi N°90-1129 du 19 décembre 1990, il est fait obligation au constructeur de maisons individuelles de fournir des Garanties financières CCMI Loi 90 (ou garantie CMI) à ses acquéreurs : soit...
