by | Oct 2, 2015 | CMI traditionnel et maisons bois
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, OPTICOURTAGE , ci-après dénommé l’EDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par...
by | Oct 2, 2015 | CMI traditionnel et maisons bois
Devant le développement des nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C’est pourquoi, nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons....
by admin | Apr 16, 2013 | CMI traditionnel et maisons bois
La Réglementation Thermique 2012 s’applique à tous les permis de construire déposés à compter du 1er janvier 2013 pour les bâtiments à usage d’habitation (neufs ou extension de bâtiments existants > 150 m2 ou à partir de 30 % de surface supplémentaire). Elle...
by admin | Feb 15, 2013 | CMI traditionnel et maisons bois
source: www.plans-maisons.architecte-paca.com La réglementation thermique impose des objectifs et les tests d’étanchéité sont une résultante de cette nouvelle norme. Est-ce obligatoire et quand devrez-vous procéder à ces contrôles ? Contrôler la perméabilité, un...
by admin | Feb 6, 2013 | CMI traditionnel et maisons bois
Le Code de la Construction et de l’Habitation réglemente de façon précise quatre contrats auxquels il peut être fait recours dans le domaine de la construction de maisons individuelles : le CCMI avec fourniture du plan de l’article L. 231-1 le CCMI sans fourniture du...
by | Feb 5, 2013 | CMI traditionnel et maisons bois
En utilisant ce site vous acceptez implicitement l’ensemble des conditions ci-dessous (mentions légales) 1 – Identification Le site https://www.garantie-de-livraison.com/ est la propriété de la SARL OPTICOURTAGE, au capital social de 8 000 € immatriculée au RCS de...
